MENTIONS LEGALES
Conformément aux dispositions de l'article 6-III et 19 de la Loi numéro 2004-575 du 21 juin 2004 relative à la Confiance en l'économie numérique, dite L.C.E.N., nous informons les utilisateurs du site : white-wolf-web.com Ces infos ci-jointe :
1. Informations légales :
- Le white-wolf-web.com est l'unique propriété de SRL White Wolf Web.
- SRL White Wolf Web - Numéro de Tel : 0477131993
- O de kerchove d'exaerdestraat 193 1501 Buizingen
- Inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro 0 802 881 965
- N*TVA Intracommunautaire : BE0 802 881 965
- Adresse de messagerie mail : white-wolf-web@outlook.com
- Le Développeur du site web : Gamot stephane
- Le Chef de la publication est : Gamot stephane
- Ou joindre le Responsable de la publication : white-wolf-web@outlook.com
- Le Réalisateur est : Gamot stephane
- L'hebergeur du site est : LWS SAS
- Immatriculation RCS RCS Paris B 851 993 683 00024
- Nomenclature APE 6311Z
- N*TVA : FR 21 851 993 683
- Siège social : 10, RUE PENTHIEVRE - 75838 Paris - France
2. Introduction :
Tout internaute qui se connecte et utilise le site web : white-wolf-web.com est considéré comme utilisateur du site internet. Le site suivant white-wolf-web.com regroupe un ensemble de services, dans l'état, mis à la disposition des usageé. Il est naturellement précisé que ceux-ci doivent rester honnête et faire preuve de bonne foi tant envers les autres utilisateurs qu'envers le Webmaster du site white-wolf-web.com. Le site white-wolf-web.com est actualisé de façon régulière par Gamot stephane.
Gamot stephane s'efforce d'indiqué sur le site web white-wolf-web.com des informations les plus réalistes possibles (sous réserve de modifications apportées depuis leur mise en ligne), mais ne saurait promettre l'exactitude, la complétude et les informations transmises sur son site web, qu'elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. En dépendance, l'utilisateur reconnaît se servir des informations données sous son unique responsabilité.
3. Accessibilité :
Le site white-wolf-web.com est par principe accessible aux usagés 24/7, sauf en cas d'interruption, programmée ou non, pour les besoins de la mise à jour ou force majeure. En cas d'impossibilité d'accès au service, white-wolf-web.com se devouera à faire son maximum afin de rétablir l'accès au site suivant et tentera alors de communiquer au préalable aux utilisateurs informations de l'intervention. N'étant subordonné qu'à une obligation de moyen, white-wolf-web.com ne saurait être designé pour responsable des dommages, peu importe sa nature, résultant d'une indisponibilité du service
4. Propriété intellectuelle :
Gamot stephane est propriétaire exclusif de tous les droits de propriété intellectuelle ou détient les droits et autorisations d'usage sur tous les éléments accessibles sur le site web, tant sur la structure que sur les articles et textes, , graphismes, icônes, sons, logiciels…
Toute reproduction même partielle du site white-wolf-web.com, affichage, modification, adaptation totalement ou partiellement de l'un quelconque de ces éléments, peu importe le moyen ou la technique utilisé, est interdite, sauf autorisation préalable de Gamot stephane, propriétaire du site internet à l'email : white-wolf-web@outlook.com, à défaut elle sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et passible de poursuite conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Toute reproduction site web white-wolf-web.com, affichage, modification, mis à jour totale ou partielle de l'un de ces éléments, quel que soit le moyen ou la technique utilisé, est formellementinterdite, excepté autorisation écrite préalable de Gamot stephane, directeur du site au mail suivant : white-wolf-web@outlook.com, dans le cas contraire elle sera considérée de la même manière qu'une contrefaçon étant passible de poursuite conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
5. Cookies et Liens Hypertextes :
Le site web white-wolf-web.com contient de multiple URL cliquable vers plusieurs sites web (partenaires, sites sources .) mis en ligne avec l'autorisation de Gamot stephane. Cependant, Gamot stephane n'a pas la possibilité de controler l'intégralité du contenu des différents sites ainsi consultés et décline donc toute responsabilité de ce fait concernant les risques de contenus interdits.
L'utilisateur est averti que lors de ses visites sur le site internet white-wolf-web.com, un ou de multiples cookies sont susceptibles de s'intégrer mécaniquement sur son pc par l'intermédiaire de son logiciel informatique de navigation. Un cookie est un assemblage de données informatique qui ne permet pas de savoir qui l'utilise, en revanche qui enregistre des données en lien avec la navigation de celui-ci sur le site web.
Le paramétrage du programme de navigation permet de renseigner de la présence de cookie et éventuellement, de pouvoir la contester de la manière expliquée à cette adresse suivante : www.white-wolf-web.com. La mise en place peut néanmoins de régler le navigateur de son pc afin de rejeter l'installation des cookies, sachant que le refus d'installation d'un cookie peut entraîner l'impossibilité d'avoir accès à différents secteurs. Pour tout blocage des cookies, tapez dans le outil de recherche : blocage des cookies et observez les consignes en fonction de votre navigateur.
6. Protection des personnes et biens - Utilisation des données personnelles :
En France, les données personnelles sont par exemple protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 , la loi n° 2004-801 datant du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal ainsi que la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
Sur le site suivant white-wolf-web.com, Gamot stephane ne aucune information personnelles ( suivant l'article 4 loi n°78-17 du 06 janvier 1978) concernant l'usager que pour la nécéssité de plusieurs services mis à disposition par le site white-wolf-web.com. L'usager fournit ces données en toute conscience de cause, notamment quand il procède par lui-même à la saisie. Il est donc expliqué à l'usagé du site web white-wolf-web.com le devoir ou pas de rentrer ces informations.
En conformité avec les dispositions des articles 38 et autres de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 concernant l'informatique, aux fichiers et aux différentes libertés, n'importe quel utilisateur dispose d'un droit d'accès aux informations, de rectification, de suppression et d'opposition aux données personnelles le concernant. Pour l'utiliser, adressez une demande à white-wolf-web.com par mail : white-wolf-web@outlook.com ou alors par lettre manuscrite dûement signée, jointe d'une copie de pièce d'identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l'adresse à laquelle la réponse devra être retournée.
Sans information personnelle de l'utilisateur du site suivant white-wolf-web.com n'est publiée sans consentemment de l'utilisateur, troquée, transmise, vendue sur n'importe quel support à des groupes. Seulement l'hypothèse de la vente du site suivant white-wolf-web.com et de tout ses droits autorise Gamot stephane à transmettre les informations à l'éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu à la même obligation de conservation et de modification des informations relative à l'utilisateur du site white-wolf-web.com.
Le site suivant white-wolf-web.com est en conformité avec le RGPD voir notre politique RGPD.
Les bases de données sont sécurisées par les obligations de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 concernant la protection juridique des BDD (bases de données).